Avis juridique
1. Garanties et responsabilité
Nous avons pris toutes les précautions nécessaires pour assurer la fiabilité de l'information et la sécurité de l'accès à notre site arseneetlespipelettes.shop.
Toutefois, nous ne pouvons en aucun cas garantir l'absence totale d'erreur matérielle, de déficience technique ou autre. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la compatibilité du site avec vos besoins et usages particuliers.
Nous ne pouvons être tenus responsables de quelque dommage que ce soit lié à l'utilisation de notre site, et déclinons toute responsabilité quant aux informations contenues dans d'autres sites qui pourraient être liés à www.arseneetlespipelettes.shop par un lien hypertexte ou tout autre moyen.
2. Droits de propriété intellectuelle
Les marques, logos, modèles et plus généralement tous les signes distinctifs présents sur notre site arseneetlespipelettes.shop sont notre propriété exclusive.
En conséquence, nous poursuivrons en justice, notamment pour contrefaçon, tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ces droits.
Nous vous informons également que le site arseneetlespipelettes.shop est une œuvre protégée, à ce titre nous sommes titulaires des droits d'auteur existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, textes...). A ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d'un élément du site est strictement interdite.
3. Informations légales
Editeur du site : EURL Arsène
Adresse du siège social : 13 rue de l'Industrie, ZA Jalday, 64500 Saint-Jean-de-Luz, France
Numéro de téléphone : 05 24 33 57 80 (du lundi au vendredi de 9h à 13h et de 14h à 17h)
RCS N° : 487 430 118 00025 Bayonne
Capital social : 5000 €.
Numéro de TVA : FR 404 874 301 18
Responsable de la publication du site : Alexia Ruiz, Responsable e-commerce et Marketing Digital
Hébergeur de la boutique en ligne : Shopify International Limited.
Siège social de Shopify International Limited : 2nd Floor Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Ireland.
4. Crédits
Conception et réalisation :
Cette boutique en ligne est exploitée sur la plateforme Shopify. Les contenus, produits, pages et politiques affichés sur arseneetlespipelettes.shop sont administrés par EURL Arsène.
5. Informations sur la résolution des litiges en ligne
La Commission européenne permet aux consommateurs de résoudre leurs litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 para. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) est un site où les consommateurs peuvent tenter de régler à l'amiable les litiges résultant de l'achat de biens ou de services en ligne.
6. Donnée personnelles et cookies
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro 2039445.
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7. Contact Arsène et les pipelettes
Nous vous rappelons que différents outils de contact sont à votre disposition pour exprimer une expérience client.
Les échanges sont confidentiels et sont traités par Arsène et les pipelettes qui vous répondra ou transmettra votre demande à l'interlocuteur approprié. Bien que nous fassions le maximum pour répondre à vos demandes, nous ne sommes pas tenus d'y répondre ni de donner un délai de réponse.
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